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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE BADOZ
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" LE CREMEUX DES GENTIANES "
Marque expirée - Marque en non vigueur

" LE CREMEUX DES GENTIANES "
FROMAGERIE BADOZ, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99803138
Date de dépôt :
29/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2019

Présentation de la marque " LE CREMEUX DES GENTIANES "

Déposée le 29 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE BADOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " LE CREMEUX DES GENTIANES " »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE BADOZ domicilié(e) 4 rue Gustave Eiffel - 25300 - PONTARLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 280 052 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry BURKARD, Avocat domicilié(e) 40 rue de Stalingrad - 68100 - MULHOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque " LE CREMEUX DES GENTIANES " est expirée depuis le 29 juin 2019.

FROMAGERIE BADOZ a également déposé les autres marques suivantes : Le Bourrichon, la crème des fromages , PONTALI , Douceur des Bois , LE FAMILIAL BADOZ , la Cocotte à Mont d'or , " VACHERIN DU TERROIR " , La Cancoillotte d'Antan , Le Trésor Fromager , , La Cendrée


FROMAGERIE BADOZ, société par actions simplifiée - 4 rue Gustave Eiffel - 25300 - PONTARLIER - France - SIREN 393280052


Thierry BURKARD, Avocat - 40 rue de Stalingrad - 68100 - MULHOUSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication au BOPI 1999-34

Republication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Inscription le 17 février 2009 - Transmission totale de propriété n°498750 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-02-17

Inscription le 17 février 2009 - Transmission totale de propriété n°498749 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-02-17

Renouvellement sans limitation le 17 février 2009 n°2398689 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-02-17

Inscription le 12 août 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°503926 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-12

Fromages.