Marque renouvelée - Marque en vigueur

la Cocotte à Mont d'or
FROMAGERIE BADOZ, sas

Numéro de dépôt :
3447344
Date de dépôt :
28/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
28/08/2026
la Cocotte à Mont d\'or de FROMAGERIE BADOZ

Présentation de la marque la Cocotte à Mont d'or

Déposée le 28 août 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE BADOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « la Cocotte à Mont d'or » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-40 du 6 octobre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE BADOZ domicilié(e) 4 rue Eiffel - 25300 - PONTARLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 280 052 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme BAGLIN Morgan domicilié(e) Parc Artémis – Bâtiment A, 17 RUE alain savary, BP 1601 - 25010 - BESANCON - France.

La marque la Cocotte à Mont d'or a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3447344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque la Cocotte à Mont d'or arrivera à expiration en date du 28 août 2026.

FROMAGERIE BADOZ a également déposé les autres marques suivantes : Le Bourrichon, la crème des fromages , PONTALI , Douceur des Bois , LE FAMILIAL BADOZ , " VACHERIN DU TERROIR " , La Cancoillotte d'Antan , Le Trésor Fromager , , La Cendrée , P'tit Cancoill'


FROMAGERIE BADOZ, sas - 4 rue Eiffel - 25300 - PONTARLIER - France - SIREN 393280052


FIDAL, Mme BAGLIN Morgan - Parc Artémis – Bâtiment A, 17 RUE alain savary, BP 1601 - 25010 - BESANCON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-05

Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2016 n°2612632 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-03-11

Fromages d'appellation Mont d'Or, lait.