Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA BOÎTE DU TERROIR
FROMAGERIE BADOZ, SAS

Numéro de dépôt :
98762303
Date de dépôt :
30/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2028

Présentation de la marque LA BOÎTE DU TERROIR

Déposée le 30 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE BADOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BOÎTE DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE BADOZ domicilié(e) 4 rue Gustave Eiffel - 25300 - PONTARLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 280 052 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NH, M. Hournon Nicolas domicilié(e) 3 allée de l'île aux moineaux - 25000 - BESANCON - France.

La marque LA BOÎTE DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA BOÎTE DU TERROIR arrivera à expiration en date du 30 novembre 2028.

FROMAGERIE BADOZ a également déposé les autres marques suivantes : Le Bourrichon, la crème des fromages , PONTALI , Douceur des Bois , LE FAMILIAL BADOZ , la Cocotte à Mont d'or , " VACHERIN DU TERROIR " , La Cancoillotte d'Antan , Le Trésor Fromager , , La Cendrée


FROMAGERIE BADOZ, SAS - 4 rue Gustave Eiffel - 25300 - PONTARLIER - France - SIREN 393280052


NH, M. Hournon Nicolas - 3 allée de l'île aux moineaux - 25000 - BESANCON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20

Inscription le 25 novembre 2008 - Changement de nature juridique n°492511 - Publication au BOPI 2008-11-25

Inscription le 25 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°492513 - Publication au BOPI 2008-11-25

Inscription le 25 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°492512 - Publication au BOPI 2008-11-25

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2008 n°2390395 - Publication au BOPI 2008-11-25

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2018 n°2692606 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-11

Fromages.