LA BOÎTE DU TERROIR
Présentation de la marque LA BOÎTE DU TERROIR
Déposée le 30 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE BADOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BOÎTE DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA BOÎTE DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762303.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA BOÎTE DU TERROIR arrivera à expiration en date du 30 novembre 2028.
FROMAGERIE BADOZ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20
Inscription le 25 novembre 2008 - Changement de nature juridique n°492511 - Publication au BOPI 2008-11-25
Inscription le 25 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°492513 - Publication au BOPI 2008-11-25
Inscription le 25 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°492512 - Publication au BOPI 2008-11-25
Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2008 n°2390395 - Publication au BOPI 2008-11-25
Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2018 n°2692606 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-11