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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE BADOZ
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LA BOËTTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA BOËTTE
FROMAGERIE BADOZ société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98735299
Date de dépôt :
02/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2018

Présentation de la marque LA BOËTTE

Déposée le 2 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE BADOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BOËTTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE BADOZ domicilié(e) 4 rue Gustave Eiffel,25300 PONTARLIER (dossier no 2373713) - 25300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 280 052 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry BURKARD Avocat domicilié(e) 40 rue de Stalingrad,68100 MULHOUSE (dossier no 2373713) - 68100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BOËTTE est expirée depuis le 2 juin 2018.

FROMAGERIE BADOZ a également déposé les autres marques suivantes : Le Bourrichon, la crème des fromages , PONTALI , Douceur des Bois , LE FAMILIAL BADOZ , la Cocotte à Mont d'or , " VACHERIN DU TERROIR " , La Cancoillotte d'Antan , Le Trésor Fromager , , La Cendrée


FROMAGERIE BADOZ société par actions simplifiée - 4 rue Gustave Eiffel,25300 PONTARLIER (dossier no 2373713) - 25300 - France - SIREN 393280052


Thierry BURKARD Avocat - 40 rue de Stalingrad,68100 MULHOUSE (dossier no 2373713) - 68100 - France


Renouvellement sans limitation le 23 mai 2008 n°2373713 - Publication au BOPI 2008-05-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-51

Inscription le 23 mai 2008 - Changement de nature juridique n°481150 - Publication au BOPI 2008-05-23

Inscription le 23 mai 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°481149 - Publication au BOPI 2008-05-23

Inscription le 23 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°481148 - Publication au BOPI 2008-05-23

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Fromages.