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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE BADOZ
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" FROMAGERIE DES GENTIANES "
Marque renouvelée - Marque en vigueur

" FROMAGERIE DES GENTIANES "
FROMAGERIE BADOZ, SAS

Numéro de dépôt :
99814011
Date de dépôt :
21/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2029

Présentation de la marque " FROMAGERIE DES GENTIANES "

Déposée le 21 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE BADOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " FROMAGERIE DES GENTIANES " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE BADOZ domicilié(e) 4 rue Eiffel - 25300 - PONTARLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 280 052 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NH, M. Hournon Nicolas domicilié(e) 3 allée de l'île aux moineaux - 25000 - BESANCON - France.

La marque " FROMAGERIE DES GENTIANES " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque " FROMAGERIE DES GENTIANES " arrivera à expiration en date du 21 septembre 2029.

FROMAGERIE BADOZ a également déposé les autres marques suivantes : Le Bourrichon, la crème des fromages , PONTALI , Douceur des Bois , LE FAMILIAL BADOZ , la Cocotte à Mont d'or , " VACHERIN DU TERROIR " , La Cancoillotte d'Antan , Le Trésor Fromager , , La Cendrée


FROMAGERIE BADOZ, SAS - 4 rue Eiffel - 25300 - PONTARLIER - France - SIREN 393280052


NH, M. Hournon Nicolas - 3 allée de l'île aux moineaux - 25000 - BESANCON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Inscription le 17 février 2009 - Transmission totale de propriété n°498749 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-02-17

Inscription le 17 février 2009 - Transmission totale de propriété n°498750 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-02-17

Inscription le 12 août 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°503926 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-12

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2009 n°2417625 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-09

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2019 n°2712128 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-08

Fromages.