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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE BADOZ
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" FROMAGE DU CHALET "
Marque renouvelée - Marque en vigueur

" FROMAGE DU CHALET "
FROMAGERIE BADOZ, SAS

Numéro de dépôt :
99829094
Date de dépôt :
07/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2029

Présentation de la marque " FROMAGE DU CHALET "

Déposée le 7 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE BADOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " FROMAGE DU CHALET " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE BADOZ domicilié(e) 4 Rue Eiffel - 25300 - PONTARLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 280 052 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NH, M. Hournon Nicolas domicilié(e) 3 allée de l'île aux moineaux - 25000 - BESANCON - France.

La marque " FROMAGE DU CHALET " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque " FROMAGE DU CHALET " arrivera à expiration en date du 7 décembre 2029.

FROMAGERIE BADOZ a également déposé les autres marques suivantes : Le Bourrichon, la crème des fromages , PONTALI , Douceur des Bois , LE FAMILIAL BADOZ , la Cocotte à Mont d'or , " VACHERIN DU TERROIR " , La Cancoillotte d'Antan , Le Trésor Fromager , , La Cendrée


FROMAGERIE BADOZ, SAS - 4 Rue Eiffel - 25300 - PONTARLIER - France - SIREN 393280052


NH, M. Hournon Nicolas - 3 allée de l'île aux moineaux - 25000 - BESANCON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Inscription le 17 février 2009 - Transmission totale de propriété n°498749 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-02-17

Inscription le 17 février 2009 - Transmission totale de propriété n°498750 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-02-17

Inscription le 12 août 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°503926 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-12

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2009 n°2424522 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-03

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2019 n°2720781 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-11

Fromages.