Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORMADOU
FROMAGERIE BADOZ, SA

Numéro de dépôt :
93470771
Date de dépôt :
04/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2023

Présentation de la marque FORMADOU

Déposée le 4 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE BADOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORMADOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE BADOZ domicilié(e) Rue Gustave Eiffel - 25300 - PONTARLIER - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FIDAL, Morgan Baglin domicilié(e) 17 C rue Alain Savary, BP 1601 - 25010 - BESANCON Cedex - France.

La marque FORMADOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FORMADOU est expirée depuis le 4 juin 2023.

FROMAGERIE BADOZ a également déposé les autres marques suivantes : Le Bourrichon, la crème des fromages , PONTALI , Douceur des Bois , LE FAMILIAL BADOZ , la Cocotte à Mont d'or , " VACHERIN DU TERROIR " , La Cancoillotte d'Antan , Le Trésor Fromager , , La Cendrée


FROMAGERIE BADOZ, SA - Rue Gustave Eiffel - 25300 - PONTARLIER - France


Cabinet FIDAL, Morgan Baglin - 17 C rue Alain Savary, BP 1601 - 25010 - BESANCON Cedex - France


Inscription le 3 février 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°364994 - Publication au BOPI 2003-02-03

Renouvellement sans limitation le 19 février 2003 n°2237234 - Publication au BOPI 2003-02-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28

Inscription le 16 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°499880 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-16

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2013 n°2520165 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-28

Produits laitiers, fromages