Marque renouvelée - Marque en vigueur

BADOZ
FROMAGERIE BADOZ, SAS

Numéro de dépôt :
97707469
Date de dépôt :
03/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2027

Présentation de la marque BADOZ

Déposée le 3 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE BADOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BADOZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE BADOZ domicilié(e) RUE GUSTAVE EIFFEL - 25300 - PONTARLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 280 052 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, M. HOURNON Nicolas domicilié(e) bâtiment A, 17 RUE Alain Savary, BP 1601 - 25010 - BESANCON - France.

La marque BADOZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97707469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BADOZ arrivera à expiration en date du 3 décembre 2027.

FROMAGERIE BADOZ a également déposé les autres marques suivantes : Le Bourrichon, la crème des fromages , PONTALI , Douceur des Bois , LE FAMILIAL BADOZ , la Cocotte à Mont d'or , " VACHERIN DU TERROIR " , La Cancoillotte d'Antan , Le Trésor Fromager , , La Cendrée


FROMAGERIE BADOZ, SAS - RUE GUSTAVE EIFFEL - 25300 - PONTARLIER - France - SIREN 393280052


FIDAL, M. HOURNON Nicolas - bâtiment A, 17 RUE Alain Savary, BP 1601 - 25010 - BESANCON - France


Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2007 n°2357034 - Publication au BOPI 2007-11-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-20

Inscription le 30 novembre 2007 - Changement de forme juridique n°470147 - Publication au BOPI 2007-11-30

Inscription le 30 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°470148 - Publication au BOPI 2007-11-30

Inscription le 5 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°470149 - Publication au BOPI 2008-03-05

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2017 n°2655912 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-07-27

Inscription le 24 janvier 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°715751 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-24

Fromages.