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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE BADOZ
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BABY ' DOZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABY ' DOZ
FROMAGERIE BADOZ (S.A.)

Numéro de dépôt :
92423398
Date de dépôt :
17/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2002

Présentation de la marque BABY ' DOZ

Déposée le 17 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE BADOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BABY ' DOZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE BADOZ domicilié(e) 4 rue eiffel, 25300 PONTARLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BADOZ CHRISTIAN FROMAGERIE BADOZ - France.

La marque BABY ' DOZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABY ' DOZ est expirée depuis le 17 juin 2002.

FROMAGERIE BADOZ a également déposé les autres marques suivantes : Le Bourrichon, la crème des fromages , PONTALI , Douceur des Bois , LE FAMILIAL BADOZ , la Cocotte à Mont d'or , " VACHERIN DU TERROIR " , La Cancoillotte d'Antan , Le Trésor Fromager , , La Cendrée


FROMAGERIE BADOZ (S.A.) - 4 rue eiffel, 25300 PONTARLIER - France


BADOZ CHRISTIAN FROMAGERIE BADOZ - France


Inscription le 22 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256776 - Publication au BOPI 1998-06-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

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