Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALTI' FORM
FROMAGERIE BADOZ, SAS

Numéro de dépôt :
3710218
Date de dépôt :
04/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2030
ALTI\' FORM de FROMAGERIE BADOZ

Présentation de la marque ALTI' FORM

Déposée par voie électronique le 4 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE BADOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALTI' FORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-10 du 12 mars 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE BADOZ domicilié(e) 4 rue Eiffel - 25300 - PONTARLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 280 052 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NH, M. Hournon Nicolas domicilié(e) 3 allée de l'île aux moineaux - 25000 - BESANCON - France.

La marque ALTI' FORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3710218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALTI' FORM arrivera à expiration en date du 4 février 2030.

FROMAGERIE BADOZ a également déposé les autres marques suivantes : Le Bourrichon, la crème des fromages , PONTALI , Douceur des Bois , LE FAMILIAL BADOZ , la Cocotte à Mont d'or , " VACHERIN DU TERROIR " , La Cancoillotte d'Antan , Le Trésor Fromager , , La Cendrée


FROMAGERIE BADOZ, SAS - 4 rue Eiffel - 25300 - PONTARLIER - France - SIREN 393280052


NH, M. Hournon Nicolas - 3 allée de l'île aux moineaux - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2019 n°2725995 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-09-20

Fromages, produits laitiers.