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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROM'ESTERON
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FROMAGERIE DE L ESTERON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FROMAGERIE DE L ESTERON
FROM'ESTERON, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4034087
Date de dépôt :
21/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2023
FROMAGERIE DE L ESTERON de FROM\'ESTERON

Présentation de la marque FROMAGERIE DE L ESTERON

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROM'ESTERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FROMAGERIE DE L ESTERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROM'ESTERON domicilié(e) 5 Route Nationale 202 - 06670 - LA ROQUETTE SUR VAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 427 964 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Stéphanie MONOPOLI domicilié(e) 22 rue de la cordonnerie - 77160 - PROVINS - France.

La marque FROMAGERIE DE L ESTERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034087.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROMAGERIE DE L ESTERON est expirée depuis le 21 septembre 2023.


FROM'ESTERON, Société par actions simplifiée - 5 Route Nationale 202 - 06670 - LA ROQUETTE SUR VAR - France - SIREN 793427964


Mme. Stéphanie MONOPOLI - 22 rue de la cordonnerie - 77160 - PROVINS - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Inscription le 10 septembre 2015 - Concession de licence n°653648 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-10

Inscription le 10 septembre 2015 - Concession de licence n°653647 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-10

Inscription le 10 septembre 2015 - Concession de licence n°653649 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.