Marque enregistrée - Marque en non vigueur

100% HOT (Cent pour cent HOT)
FROJD-PELISSIER Théophile

Numéro de dépôt :
95569424
Date de dépôt :
27/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2005

Présentation de la marque 100% HOT (Cent pour cent HOT)

Déposée le 27 avril 1995 par FROJD-PELISSIER Théophile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 100% HOT (Cent pour cent HOT) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est FROJD-PELISSIER Théophile, domicilié(e) 4 RUE F. SCHNEIDER, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Théophile FROJD-PELISSIER - France.

La marque 100% HOT (Cent pour cent HOT) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100% HOT (Cent pour cent HOT) est expirée depuis le 27 avril 2005.

FROJD-PELISSIER Théophile a également déposé les autres marques suivantes : HOT A2


FROJD-PELISSIER Théophile - 4 RUE F. SCHNEIDER, 75018 PARIS - France


Théophile FROJD-PELISSIER - France


Inscription le 19 octobre 2000 - Rejet partiel n°309881 - Publication au BOPI 2000-10-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Appareils pour la reproduction du son ou des images supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques amplificateurs, appareils pour l'amplification des sons, antennes, appareils d'enregistrement audiovisuel, enregistreurs à bande magnétiques, bandes vidéos, boîtiers de haut parleurs, cameras, films cinématographiques impressionnés, appareils de projections de films, appareils pour l'enregistrement des sons, postes de TSF, casques acoustiques, appareils de radio, appareils de télévisions, baladeurs, équipement de haute fidélité (son, image vidéo) y compris lecteurs amplificateurs, enregistreurs, compagnie de production de (son, image et vidéo), disques lasers cassettes audios, platines lasers appareils et instruments électroniques de production de sons ou d'images. Papier, carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, autocollants, affiches, affichettes, albums, pochettes de disques, prospectus, billets, boites en cartons ou en papier, brochures, cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartonnages, catalogues, papiers d'emballage, sacs d'emballage (en papier), enseignes en papier ou en carton, enveloppes, étiquettes en papier images, impressions, pellicules en matière plastique pour l'emballage, timbres postes, timbres commémoratifs, publications répertoires, représentations graphiques, reproduction graphiques revues, stylos, produits en papier, carton ou équivalent servait de supports à des signaux visuels ou sonores ou des messages de communication publicitaire dans le domaine du (son, image, vidéo). Télécommunications. Agence de presse et d'informations, communications radiophoniques, téléphoniques, télématiques émissions radiophoniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.