Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOGOCHARTE
FROIDURE Gilles, Francis, César, Guy

Numéro de dépôt :
3164427
Date de dépôt :
13/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/2012
LOGOCHARTE de FROIDURE Gilles

Présentation de la marque LOGOCHARTE

Déposée le 13 mai 2002 par FROIDURE Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LOGOCHARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est FROIDURE Gilles, Francis, César, Guy domicilié(e) 82 Allée Bolbatre,76116 SERVAVILLE - 76116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilles FROIDURE domicilié(e) 82, Allée Bolbatre,76116 SERVAVILLE - 76116 - France.

La marque LOGOCHARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOGOCHARTE est expirée depuis le 13 mai 2012.


FROIDURE Gilles, Francis, César, Guy - 82 Allée Bolbatre,76116 SERVAVILLE - 76116 - France


Monsieur Gilles FROIDURE - 82, Allée Bolbatre,76116 SERVAVILLE - 76116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Conseils en organisation et direction des affaires - Consultation professionnelle d'affaires - Informations d'affaires - Direction professionnelle des affaires artistiques - Affichage - agences de publicité - Diffusion d'annonces publicitaires - Transcription de communications - Courrier publicitaire - Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) - Mise à jour de documentation publicitaire - Reproduction de documents - Décoration de vitrines - Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité - Recueil de données dans un fichier central - Gestion de fichiers informatiques - Organisation de foires à but commerciaux ou de publicité - Gestion de fichiers informatiques - Recherches d'information dans des fichiers informatiques (pour des tiers) - Location d'espaces publicitaires - Location de matériel publicitaire - Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication - Promotion des ventes (pour des tiers) - Publication de textes publicitaires - Publicité - Publicité en ligne sur un réseau informatique - Publicité par correspondance - Publicité radiophonique - Publicité télévisée - Relations publiques - Promotion des ventes pour des tiers. Services d'affichage électronique (télécommunications) - Agence d'informations (nouvelle) - Service d'appel radioélectrique (radio ; téléphone ou autres moyen de communications électroniques) - Communications par terminaux d'ordinateurs - Informations en matière de télécommunications - Messagerie électronique - Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Services de dessinateurs d'arts graphique - Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique - Création et entretien de site Web pour les tiers - Services de dessinateurs de mode - Services de dessinateurs pour emballages - Duplication de programmes informatiques - Hébergement de sites informatiques (sites Web) - Installation de logiciels - Location de logiciels informatiques - Mise à jour de logiciels - Elaboration (conception) de logiciels.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.