Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JARDINS D'ALYS
FROIDURE Edith

Numéro de dépôt :
94552868
Date de dépôt :
30/12/1994
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
30/12/2004

Présentation de la marque LES JARDINS D'ALYS

Déposée le 30 décembre 1994 par FROIDURE Edith auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LES JARDINS D'ALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.

Le déposant est FROIDURE Edith, domicilié(e) 9, rue Hector Berlioz, 44650 LEGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROIDURE Edith - France.

La marque LES JARDINS D'ALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94552868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JARDINS D'ALYS est expirée depuis le 30 décembre 2004.


FROIDURE Edith - 9, rue Hector Berlioz, 44650 LEGE - France


FROIDURE Edith - France


Inscription le 3 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235217 - Publication au BOPI 1997-04-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

Produits destinés à l'agriculture et à l'horticulture à savoir : engrais pour les terres (naturels et artificiels) Produits agricoles, horticoles, non compris dans d'autres classes.Affaires immobilières

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.