Déposée le 19 juin 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROIDDOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FROIDDOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-30 du 28 juillet 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROIDDOR domicilié(e) Waterleikens 9,8501 HEULE (dossier no 2286134) - 8501 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, KOB NV Madame T. CASTELEIN domicilié(e) President Kennedypark 31 c B 8500 KORTRIJK,Belgique (dossier no 2286134) - France.
La marque FROIDDOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576448.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FROIDDOR est expirée depuis le 19 juin 2015.
FROIDDOR Société à responsabilité limitée - Waterleikens 9,8501 HEULE (dossier no 2286134) - 8501 - France
KOB NV Madame T. CASTELEIN - President Kennedypark 31 c B 8500 KORTRIJK,Belgique (dossier no 2286134) - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-48
Inscription le 15 janvier 1996 - RENONCIATION PARTIELLE n°195988 - Publication au BOPI 1996-01-15
Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486280 - Publication au BOPI 2008-12-01
Renouvellement avec limitation le 13 avril 2005 n°2286134 - Publication au BOPI 2005-04-13
Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30
Viande, poisson, volaille et gibier ; viande, poisson, volaille et gibier conservés et surgelés ; extraits de viande ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, crèmes glacées ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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