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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROID SATAM BRANDT
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TRONIC SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRONIC SYSTEM
FROID SATAM BRANDT (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1187657
Date de dépôt :
17/11/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TRONIC SYSTEM

Déposée le 17 novembre 1981 par la Société Anonyme (SA) FROID SATAM BRANDT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRONIC SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROID SATAM BRANDT domicilié(e) 1 à 5, avenue Jean-Jaurès, 93123 La COURNEUVE. - France.

La marque TRONIC SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1187657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TRONIC SYSTEM est expirée depuis le 17 novembre 1991.

FROID SATAM BRANDT a également déposé les autres marques suivantes : SPLIT-COLD , SPOT , NEVE , MULTI S , TSS


FROID SATAM BRANDT (Société anonyme) - 1 à 5, avenue Jean-Jaurès, 93123 La COURNEUVE. - France


Inscription le 7 janvier 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58923 - Publication au BOPI 1992-01-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-16

Inscription - Changement de dénomination n°37914 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°37914 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°35930 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°35930 - Publication au BOPI

Centrales de réfrigération à l'exclusion des groupes de conditionnement d'air.