Marque expirée - Marque en non vigueur

FM
FROID MAISON SAS

Numéro de dépôt :
99775652
Date de dépôt :
10/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2019

Présentation de la marque FM

Déposée le 10 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROID MAISON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROID MAISON domicilié(e) 38, RUE AUGUSTE COMTE,87280 LIMOGES (dossier no 2397782) - 87280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 125 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROID MAISON domicilié(e) 38, RUE AUGUSTE COMTE,87280 LIMOGES (dossier no 2397782) - 87280 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FM est expirée depuis le 10 février 2019.


FROID MAISON SAS - 38, RUE AUGUSTE COMTE,87280 LIMOGES (dossier no 2397782) - 87280 - France - SIREN 402125025


FROID MAISON - 38, RUE AUGUSTE COMTE,87280 LIMOGES (dossier no 2397782) - 87280 - France


Renouvellement sans limitation le 10 février 2009 n°2397782 - Publication au BOPI 2009-02-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-32

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Appareils de cuisson, de production de froid, de climatisation, de conservation, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution de fluides Ordinateurs, imprimantes, instruments de contrôle électrique, de pesage, de signalisation, de transmission des signaux Installation des appareils précités.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.