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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROID ET REGULATION 1
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PHYTOLUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYTOLUX
FROID ET REGULATION (S.A.) 1, Carrefour aux Chats - 91150 ETAMPES

Numéro de dépôt :
1313787
Date de dépôt :
24/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/1995

Présentation de la marque PHYTOLUX

Déposée le 24 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) FROID ET REGULATION 1 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHYTOLUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROID ET REGULATION 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque PHYTOLUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTOLUX est expirée depuis le 24 juin 1995.


FROID ET REGULATION (S.A.) 1, Carrefour aux Chats - 91150 ETAMPES - France


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils de climatisation, cellules climatisées autonomes, armoires climatisées, enceintes climatisées, notamment pour cultures in-vitro, pour multiplication végétative, pour essais et expérimentations biotechnologiques, pour tests de germination de lots de semences et pour recherches de variétés nouvelles résistantes au feu bactérien.