Déposée le 1 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROID CHAUD SERVICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COBALT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-36 du 5 septembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROID CHAUD SERVICE domicilié(e) 14 RUE DE LA PLAINE, DOMAINE DE JONVILLE - 77310 - SAINT FARGEAU PONTHIERRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 792 756 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS FROID CHAUD SERVICE domicilié(e) 14 RUE DE LA PLAINE, DOMAINE DE JONVILLE - 77310 - SAINT FARGEAU PONTHIERRY - France.
La marque COBALT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239647.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS FROID CHAUD SERVICE, SAS - 14 RUE DE LA PLAINE, DOMAINE DE JONVILLE - 77310 - SAINT FARGEAU PONTHIERRY - France - SIREN 339792756
SAS FROID CHAUD SERVICE - 14 RUE DE LA PLAINE, DOMAINE DE JONVILLE - 77310 - SAINT FARGEAU PONTHIERRY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-44
Inscription le 12 octobre 2005 - Rejet partiel n°420089 - Publication au BOPI 2005-10-12
Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36
Renouvellement sans limitation le 4 avril 2013 n°2526633 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-04-04
Inscription le 29 juillet 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°605234 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-29
Unité (appareil et instrument) de télégestion pour l'enregistrement, le contrôle et la surveillance des températures, humidité et pression, répondant à la norme H.A.C.C.P. Appareils et instruments de mesure, de signalisation, de contrôle, le réglage ou le commande d'appareil de regulation et électrique, supports d'enregistrement, logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs, détecteurs, dispositif de protection personnelle. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigeration, de séchage de ventilation, de distribution d'eau. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs, chambres froides, tous appareils et équipements de cuisines professionnelles, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, sterilisation. Télécommunications, information en matière de télécommunications communication par terminaux d'ordinateurs. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services d'affichage électronique. Location d'appareils de télécommunication. Service de messagerie électronique. Communication par réseau ou modem.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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