Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EUROPEAN ART PRIZE
FROGGIES SARL

Numéro de dépôt :
3333318
Date de dépôt :
05/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
EUROPEAN ART PRIZE de FROGGIES

Présentation de la marque EUROPEAN ART PRIZE

Déposée le 5 janvier 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROGGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROPEAN ART PRIZE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROGGIES domicilié(e) 140, Rue Gallieni,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 810 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROGGIES SARL domicilié(e) 140, rue Gallieni,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

FROGGIES a également déposé les autres marques suivantes : "OUVREZ L'OEIL" , ETAT DES LIEUX , D'ART D'ART , EUROPEAN ART TROPHY , Le Plan B , EN VOL AVEC L'ARMEE DE L'AIR , FROGGIES , Le Métronome , TROCMOITOUT , LES CAROTTES ÇA A DES POILS


FROGGIES SARL - 140, Rue Gallieni,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 399810308


FROGGIES SARL - 140, rue Gallieni,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France


Inscription le 6 octobre 2005 - Rejet total n°419538 - Publication au BOPI 2005-10-06

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

• appareils et instruments scientifiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement mgnétiques, disques acoustiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Location d'appareil de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisir. Publication de livres. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.