Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D'ART D'ART
SARL FROGGIES

Numéro de dépôt :
3172010
Date de dépôt :
02/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/2012
D\'ART D\'ART de FROGGIES

Présentation de la marque D'ART D'ART

Déposée le 2 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROGGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D'ART D'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROGGIES domicilié(e) 2, Rue Rouget de Lisle,92137 Issy Les Moulineaux - 92137 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 810 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROGGIES domicilié(e) 8 boulevard Exelmans,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque D'ART D'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'ART D'ART est expirée depuis le 2 juillet 2012.

FROGGIES a également déposé les autres marques suivantes : "OUVREZ L'OEIL" , ETAT DES LIEUX , D'ART D'ART , EUROPEAN ART TROPHY , Le Plan B , EN VOL AVEC L'ARMEE DE L'AIR , FROGGIES , Le Métronome , TROCMOITOUT , LES CAROTTES ÇA A DES POILS


SARL FROGGIES - 2, Rue Rouget de Lisle,92137 Issy Les Moulineaux - 92137 - France - SIREN 399810308


FROGGIES - 8 boulevard Exelmans,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Services de télécommunications, de messageries électroniques par Internet. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.