D'ART D'ART
Présentation de la marque D'ART D'ART
Déposée le 2 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROGGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D'ART D'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque D'ART D'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172010.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'ART D'ART est expirée depuis le 2 juillet 2012.
FROGGIES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-49
Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32