Déposée par voie électronique le 28 juin 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROGGIES MEDIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « D ART D ART ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-29 du 22 juillet 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROGGIES MEDIA domicilié(e) 255 rue Saint-Honoré - 75001 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROGGIES MEDIA, M. TIM NEWMAN domicilié(e) 255 rue st Honoré - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.
La marque D ART D ART ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283582.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FROGGIES MEDIA, SARL - 255 rue Saint-Honoré - 75001 - Paris - France
FROGGIES MEDIA, M. TIM NEWMAN - 255 rue st Honoré - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29
Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42
Inscription le 5 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°762639 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-05
Inscription le 27 novembre 2019 - Concession de licence n°773908 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-11-27
Inscription le 27 novembre 2019 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°773907 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-11-27
Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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