LES MAISONS D'AGENCE

FROGEPA SARL

Présentation de la marque LES MAISONS D'AGENCE

Déposée le 28 mars 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROGEPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « LES MAISONS D'AGENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROGEPA domicilié(e) Chemin du Grand Laval,69210 BULLY - 69210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 830 451 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Yves FROMION domicilié(e) Chemin du Grand Laval,69210 BULLY - 69210 - France.

La marque LES MAISONS D'AGENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156313.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MAISONS D'AGENCE est expirée depuis le 28 mars 2012.