Marque renouvelée - Marque en non vigueur

4X4 PRO 1ER GROUPEMENT NATIONAL DES PROFESSIONNELS DU VEHICULE TOUT TERRAIN
FROELIGER Francis

Numéro de dépôt :
94526274
Date de dépôt :
22/06/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/06/2014

Présentation de la marque 4X4 PRO 1ER GROUPEMENT NATIONAL DES PROFESSIONNELS DU VEHICULE TOUT TERRAIN

Déposée le 22 juin 1994 par FROELIGER Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 4X4 PRO 1ER GROUPEMENT NATIONAL DES PROFESSIONNELS DU VEHICULE TOUT TERRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est FROELIGER Francis domicilié(e) Avenue Salvador Allende,83300 DRAGUIGNAN (dossier no 2266390) - 83300 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr FROELIGER Francis domicilié(e) 1544, Av. Salvador Allende,83300 DRAGUIGNAN (dossier no 2266390) - 83300 - France.

La marque 4X4 PRO 1ER GROUPEMENT NATIONAL DES PROFESSIONNELS DU VEHICULE TOUT TERRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 4X4 PRO 1ER GROUPEMENT NATIONAL DES PROFESSIONNELS DU VEHICULE TOUT TERRAIN est expirée depuis le 22 juin 2014.


FROELIGER Francis - Avenue Salvador Allende,83300 DRAGUIGNAN (dossier no 2266390) - 83300 - France


Mr FROELIGER Francis - 1544, Av. Salvador Allende,83300 DRAGUIGNAN (dossier no 2266390) - 83300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48

Inscription le 27 août 2003 - Changement d'adresse n°376259 - Publication au BOPI 2003-08-27

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2004 n°2266390 - Publication au BOPI 2004-06-07

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Entretien et réparation de véhicules Organisation de compétitions sportives ou randonnées, à savoir pour véhicules tout-terrains

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.