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Marques déposées par monsieur FROCHOT SYLVAIN
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PRIMACALC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIMACALC
M. FROCHOT SYLVAIN

Numéro de dépôt :
3955080
Date de dépôt :
22/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2022
PRIMACALC de FROCHOT SYLVAIN

Présentation de la marque PRIMACALC

Déposée le 22 octobre 2012 par monsieur FROCHOT SYLVAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRIMACALC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est monsieur FROCHOT SYLVAIN domicilié(e) 11 RUE DE LA FONTAINE - 89800 - ST CYR LES COLONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FROCHOT SYLVAIN domicilié(e) 11 RUE DE LA FONTAINE - 89800 - ST CYR LES COLONS - France.

La marque PRIMACALC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955080.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIMACALC est expirée depuis le 22 octobre 2022.


M. FROCHOT SYLVAIN - 11 RUE DE LA FONTAINE - 89800 - ST CYR LES COLONS - France


M. FROCHOT SYLVAIN - 11 RUE DE LA FONTAINE - 89800 - ST CYR LES COLONS - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Inscription le 18 février 2013 - Retrait partiel n°595010 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18

Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Appareils de distribution d'eau et appareils de purification de l'eau, à savoir appareils pour le traitement physique du calcaire présent dans l'eau.