Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FROC MER
Numéro de dépôt :
955178
Date de dépôt :
10/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque FROC MER
Déposée le 10 mai 1976 par Froc-Mer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FROC MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FROC MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 955178.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FROC MER est expirée depuis le 10 mai 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-514