Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.W.E.E.T ANGE SUNNY WINDY ELECTRIC ECOLOGIC TECHNOLOGIES
FROC Alain Jean Henri

Numéro de dépôt :
3129930
Date de dépôt :
07/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
07/11/2011
S.W.E.E.T ANGE SUNNY WINDY ELECTRIC ECOLOGIC TECHNOLOGIES de FROC Alain Jean Henri

Présentation de la marque S.W.E.E.T ANGE SUNNY WINDY ELECTRIC ECOLOGIC TECHNOLOGIES

Déposée le 7 novembre 2001 par FROC Alain Jean Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « S.W.E.E.T ANGE SUNNY WINDY ELECTRIC ECOLOGIC TECHNOLOGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est FROC Alain Jean Henri, domicilié(e) 12, rue de la Boucherie, 85600 MONTAIGU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain FROC - France.

La marque S.W.E.E.T ANGE SUNNY WINDY ELECTRIC ECOLOGIC TECHNOLOGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.W.E.E.T ANGE SUNNY WINDY ELECTRIC ECOLOGIC TECHNOLOGIES est expirée depuis le 7 novembre 2011.


FROC Alain Jean Henri - 12, rue de la Boucherie, 85600 MONTAIGU - France


Monsieur Alain FROC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Moteurs, accouplements et organes de transmission pour véhicules maritimes, lacustres et fluviaux. Appareils et instruments nautiques Véhicules et appareils de locomotion par eau. Publicité : publication de textes et courriers publicitaires. Reproduction de documents. Diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicités internet, radiophoniques et télévisées. Gestion de fichiers informatiques. Conseils, expertises, informations et renseignement d'affaires. Transport ; Exploitation et location de bateaux, navires et transbordeurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.