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Marques déposées par monsieur Fritz Nevil
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Haïti Transfert
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Haïti Transfert
M. Fritz Nevil

Numéro de dépôt :
4225935
Date de dépôt :
15/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2025
Haïti Transfert de Fritz Nevil

Présentation de la marque Haïti Transfert

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2015 par monsieur Fritz Nevil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Haïti Transfert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est monsieur Fritz Nevil domicilié(e) 62 rue de l'essonne - 91000 - Evry - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fritz Nevil domicilié(e) 62 rue de l'essonne - 91000 - Evry - France.

La marque Haïti Transfert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Haïti Transfert arrivera à expiration en date du 15 novembre 2025.


M. Fritz Nevil - 62 rue de l'essonne - 91000 - Evry - France


M. Fritz Nevil - 62 rue de l'essonne - 91000 - Evry - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires.