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Marques déposées par FRITZ Jacques
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CHATEAU DE RAMBAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE RAMBAL
FRITZ Jacques

Numéro de dépôt :
1562255
Date de dépôt :
22/11/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/11/1999

Présentation de la marque CHATEAU DE RAMBAL

Déposée le 22 novembre 1989 par FRITZ Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE RAMBAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FRITZ Jacques, domicilié(e) Malherbes, 33360 LatresneLENIEZ ép. FRITZ Jacqueline,Malherbes, 33360 Latresne - France.

La marque CHATEAU DE RAMBAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE RAMBAL est expirée depuis le 22 novembre 1999.

FRITZ Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE MALHERBES


FRITZ Jacques - Malherbes, 33360 LatresneLENIEZ ép. FRITZ Jacqueline,Malherbes, 33360 Latresne - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DE RAMBAL