Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DE RAMBAL
Numéro de dépôt :
1562255
Date de dépôt :
22/11/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/11/1999
Présentation de la marque CHATEAU DE RAMBAL
Déposée le 22 novembre 1989 par FRITZ Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE RAMBAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DE RAMBAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562255.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE RAMBAL est expirée depuis le 22 novembre 1999.
FRITZ Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19