Marque expirée - Marque en non vigueur

SUN VALLEY
FRITO-LAY TRADING COMPANY (EUROPE) GmbH société suisse

Numéro de dépôt :
1574166
Date de dépôt :
25/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/2018

Présentation de la marque SUN VALLEY

Déposée le 25 octobre 1988 par la société FRITO-LAY TRADING COMPANY (EUROPE) GmbH société suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUN VALLEY »

Le déposant est la société FRITO-LAY TRADING COMPANY (EUROPE) GmbH société suisse domicilié(e) Spitalgasse 2 BERNE, CH 3011,Suisse (dossier no 2380389) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2380389) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUN VALLEY est expirée depuis le 25 octobre 2018.

FRITO-LAY TRADING COMPANY (EUROPE) GmbH société suisse a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BENENUTS , BN FRITELLE GOUT BACON CHIPTELLE CAMOUETTES I LOVE YOU NOUAZETE , LA QUALITE BENENUTS , PAPYRUS , PILGRIM , BENENUTS PAPYRUS TOUTES LES SAVEURS DE LA MEDITERRANEE LES PETITS FOURRES , BENENUTS RECETTES CREATIVES , BENENUTS DELICES MOELLEUX , BÉNÉNUTS P'TITS CRAQUANTS


FRITO-LAY TRADING COMPANY (EUROPE) GmbH société suisse - Spitalgasse 2 BERNE, CH 3011,Suisse (dossier no 2380389) - Suisse


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2380389) - 75441 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Renouvellement sans limitation n°2142525 - Publication au BOPI 1999-32

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2008 n°2380389 - Publication au BOPI 2008-07-25

Inscription le 30 juin 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°280453 - Publication au BOPI 1999-06-30

Inscription le 14 mai 1999 - Recours en restauration n°277431 - Publication au BOPI 1999-05-14

Inscription le 23 septembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°163478 - Publication au BOPI 1993-09-23

Inscription le 2 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°191379 - Publication au BOPI 1995-11-02

Inscription le 15 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°277173 - Publication au BOPI 1999-04-15

Inscription le 8 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163255 - Publication au BOPI 1993-09-08

Préparations à base de pommes de terre et de céréales; articles de confiserie et de pâtisserie