SUN VALLEY
Présentation de la marque SUN VALLEY
Déposée le 25 octobre 1988 par la société FRITO-LAY TRADING COMPANY (EUROPE) GmbH société suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUN VALLEY »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUN VALLEY est expirée depuis le 25 octobre 2018.
FRITO-LAY TRADING COMPANY (EUROPE) GmbH société suisse a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29
Renouvellement sans limitation n°2142525 - Publication au BOPI 1999-32
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2008 n°2380389 - Publication au BOPI 2008-07-25
Inscription le 30 juin 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°280453 - Publication au BOPI 1999-06-30
Inscription le 14 mai 1999 - Recours en restauration n°277431 - Publication au BOPI 1999-05-14
Inscription le 23 septembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°163478 - Publication au BOPI 1993-09-23
Inscription le 2 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°191379 - Publication au BOPI 1995-11-02
Inscription le 15 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°277173 - Publication au BOPI 1999-04-15
Inscription le 8 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163255 - Publication au BOPI 1993-09-08