Marque renouvelée - Marque en vigueur

SMITHS
Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1495589
Date de dépôt :
25/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/2028

Présentation de la marque SMITHS

Déposée le 25 octobre 1988 par la société étrangère Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SMITHS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH domicilié(e) Spitalgasse 2, CH 3011 BERNE - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hogan Lovells (Paris) LLP, Mme de Dampierre Marie-Aimée domicilié(e) 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - PARIS Cedex 8 - France.

La marque SMITHS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SMITHS arrivera à expiration en date du 25 octobre 2028.

Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BENENUTS , BN FRITELLE GOUT BACON CHIPTELLE CAMOUETTES I LOVE YOU NOUAZETE , LA QUALITE BENENUTS , PAPYRUS , PILGRIM , BENENUTS PAPYRUS TOUTES LES SAVEURS DE LA MEDITERRANEE LES PETITS FOURRES , BENENUTS RECETTES CREATIVES , BENENUTS DELICES MOELLEUX , BÉNÉNUTS P'TITS CRAQUANTS


Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH, Société de droit suisse - Spitalgasse 2, CH 3011 BERNE - Suisse


Hogan Lovells (Paris) LLP, Mme de Dampierre Marie-Aimée - 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - PARIS Cedex 8 - France


Inscription le 30 juin 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°280456 - Publication au BOPI 1999-06-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15

Renouvellement sans limitation n°2142528 - Publication au BOPI 1999-32

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2008 n°2380324 - Publication au BOPI 2008-07-25

Inscription le 8 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163255 - Publication au BOPI 1993-09-08

Inscription le 14 mai 1999 - Recours en restauration n°277431 - Publication au BOPI 1999-05-14

Inscription le 23 septembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°163478 - Publication au BOPI 1993-09-23

Inscription le 15 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°277173 - Publication au BOPI 1999-04-15

Inscription le 2 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°191379 - Publication au BOPI 1995-11-02

Inscription le 22 avril 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°276183 - Publication au BOPI 1999-04-22

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2018 n°2688543 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-07-20

Préparations à base de pomme de terre et de céréales; articles de confiserie et de pâtisserie.