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Marques déposées par la société étrangère FRITO-LAY TRADING COMPANY (EUROPE) GmbH
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QUAKER OAT BRAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

QUAKER OAT BRAN
FRITO-LAY TRADING COMPANY (EUROPE) GmbH, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1541565
Date de dépôt :
17/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2019

Présentation de la marque QUAKER OAT BRAN

Déposée le 17 juillet 1989 par la société étrangère FRITO-LAY TRADING COMPANY (EUROPE) GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUAKER OAT BRAN »

Le déposant est la société étrangère FRITO-LAY TRADING COMPANY (EUROPE) GmbH domicilié(e) Spitalgasse 2 - 3011 BERN - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUAKER OAT BRAN est expirée depuis le 17 juillet 2019.

FRITO-LAY TRADING COMPANY (EUROPE) GmbH a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BENENUTS , BN FRITELLE GOUT BACON CHIPTELLE CAMOUETTES I LOVE YOU NOUAZETE , LA QUALITE BENENUTS , PAPYRUS , PILGRIM , BENENUTS PAPYRUS TOUTES LES SAVEURS DE LA MEDITERRANEE LES PETITS FOURRES , BENENUTS RECETTES CREATIVES , BENENUTS DELICES MOELLEUX , BÉNÉNUTS P'TITS CRAQUANTS


FRITO-LAY TRADING COMPANY (EUROPE) GmbH, Société de droit suisse - Spitalgasse 2 - 3011 BERN - Suisse


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 16 juillet 1999 n°2149309 - Publication au BOPI 1999-07-16

Demande de renouvellement le 5 mai 2009 n°2406603 - Publication au BOPI 2009-05-05

Inscription le 27 mars 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°61586 - Publication au BOPI 1992-03-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Inscription le 22 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500702 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-22

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2009 n°2412622 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-08

Inscription le 7 septembre 2009 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°505813 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

Préparations pour petit-déjeuners à base de son d'avoine avec ou sans fruits secs ou séchés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.