Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH, Société de droit suisse
Numéro de dépôt :
1339957
Date de dépôt :
24/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2026
Présentation de la marque POM'TELLES
Déposée le 24 janvier 1986 par la société étrangère Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « POM'TELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH domicilié(e) Spitalgasse 2, CH 3011 BERNE - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hogan Lovells (Paris) LLP, Mme de Dampierre Marie-Aimée domicilié(e) 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - PARIS Cedex 08 - France.
La marque POM'TELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339957.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH, Société de droit suisse - Spitalgasse 2, CH 3011 BERNE - Suisse
Hogan Lovells (Paris) LLP, Mme de Dampierre Marie-Aimée - 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - PARIS Cedex 08 - France
Renouvellement sans limitation n°2058704 - Publication au BOPI 1996-03
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2005 n°2300692 - Publication au BOPI 2005-11-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27
Inscription le 14 décembre 1999 - Changement d'adresse n°291898 - Publication au BOPI 1999-12-14
Inscription le 21 octobre 1999 - Transmission totale de propriété; Rectification d'erreur matérielle n°287057 - Publication au BOPI 1999-10-21
Inscription le 14 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291897 - Publication au BOPI 1999-12-14
Inscription le 5 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°253980 - Publication au BOPI 1998-05-05
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2016 n°2607156 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-01-15
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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