FRITO-LAY TRADING COMPANY (EUROPE) GmbH Société suisse
Numéro de dépôt :
1436210
Date de dépôt :
19/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/2017
Présentation de la marque MICRO-SNACK
Déposée le 19 novembre 1987 par la société FRITO-LAY TRADING COMPANY (EUROPE) GmbH Société suisse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MICRO-SNACK »
Le déposant est la société FRITO-LAY TRADING COMPANY (EUROPE) GmbH Société suisse domicilié(e) Spitalgasse 2,3011 BERNE,Suisse (dossier no 2349896) - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2349896) - 75441 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRITO-LAY TRADING COMPANY (EUROPE) GmbH Société suisse - Spitalgasse 2,3011 BERNE,Suisse (dossier no 2349896) - Suisse
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2349896) - 75441 - France
Renouvellement sans limitation n°2101130 - Publication au BOPI 1997-51
Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2007 n°2349896 - Publication au BOPI 2007-09-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16
Inscription le 14 décembre 1999 - Changement d'adresse n°291898 - Publication au BOPI 1999-12-14
Inscription le 21 octobre 1999 - Transmission totale de propriété; Rectification d'erreur matérielle n°287057 - Publication au BOPI 1999-10-21
Inscription le 14 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291897 - Publication au BOPI 1999-12-14
Inscription le 5 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°253980 - Publication au BOPI 1998-05-05
Viande, poisson, volaille, et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, produits de biscuiterie, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glaces à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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