(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 19 décembre 1995 par la société FRITO-LAY TRADING COMPANY (EUROPE) GmbH société suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), cette marque figurative
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 19 décembre 2015.
FRITO-LAY TRADING COMPANY (EUROPE) GmbH société suisse a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2005 n°2297107 - Publication au BOPI 2005-09-15
Inscription le 14 décembre 1999 - Changement d'adresse n°291898 - Publication au BOPI 1999-12-14
Inscription le 14 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291897 - Publication au BOPI 1999-12-14
Inscription le 21 octobre 1999 - Transmission totale de propriété; Rectification d'erreur matérielle n°287057 - Publication au BOPI 1999-10-21
Inscription le 21 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240363 - Publication au BOPI 1997-07-21
Inscription le 5 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°253980 - Publication au BOPI 1998-05-05
Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06