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Marques déposées par la société Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH, société organisée selon les lois suisses

Numéro de dépôt :
93455440
Date de dépôt :
16/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2023

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 février 1993 par la société Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la société Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH domicilié(e) Spitalgasse 2, CH 3011 BERN - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Virginie Ulmann, Baker & McKenzie domicilié(e) 1, rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455440.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 16 février 2023.

Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BENENUTS , BN FRITELLE GOUT BACON CHIPTELLE CAMOUETTES I LOVE YOU NOUAZETE , LA QUALITE BENENUTS , PAPYRUS , PILGRIM , BENENUTS PAPYRUS TOUTES LES SAVEURS DE LA MEDITERRANEE LES PETITS FOURRES , BENENUTS RECETTES CREATIVES , BENENUTS DELICES MOELLEUX , BÉNÉNUTS P'TITS CRAQUANTS


Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH, société organisée selon les lois suisses - Spitalgasse 2, CH 3011 BERN - Suisse


Virginie Ulmann, Baker & McKenzie - 1, rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-30

Inscription le 13 mars 2001 - Changement de dénomination n°317882 - Publication au BOPI 2001-03-13

Inscription le 31 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°478287 - Publication au BOPI 2008-07-31

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2002 n°2231509 - Publication au BOPI 2002-11-25

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2012 n°2517100 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2012-12-21

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, notamment cacahuètes, cacahuètes enrobées, noisettes, amandes, noix de cajou, pistaches, raisins secs, chips, pomme chips Biscuits, céréales, popcorns Fruits et légumes frais, graines

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.