Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH, Société de droit suisse
Numéro de dépôt :
95554773
Date de dépôt :
24/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2025
Présentation de la marque KATANA
Déposée le 24 janvier 1995 par la société étrangère Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KATANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-09 du 3 mars 1995.
Le déposant est la société étrangère Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH domicilié(e) Spitalgasse 2, CH 3011 BERNE - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hogan Lovells (Paris) LLP domicilié(e) 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - PARIS Cedex 8 - France.
La marque KATANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554773.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH, Société de droit suisse - Spitalgasse 2, CH 3011 BERNE - Suisse
Hogan Lovells (Paris) LLP - 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - PARIS Cedex 8 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26
Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2004 n°2276849 - Publication au BOPI 2004-12-08
Inscription le 5 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°253980 - Publication au BOPI 1998-05-05
Inscription le 14 décembre 1999 - Changement d'adresse n°291898 - Publication au BOPI 1999-12-14
Inscription le 21 octobre 1999 - Transmission totale de propriété; Rectification d'erreur matérielle n°287057 - Publication au BOPI 1999-10-21
Inscription le 14 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291897 - Publication au BOPI 1999-12-14
Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2015 n°2575869 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-01-15
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces, comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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