Marque expirée - Marque en non vigueur

FRITELLES LES COMPLICES DE L'APERITIF
FRITO-LAY TRADING COMPANY (EUROPE) GmbH société suisse

Numéro de dépôt :
1435924
Date de dépôt :
23/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/2017
FRITELLES LES COMPLICES DE L\'APERITIF de FRITO-LAY TRADING COMPANY (EUROPE) GmbH société suisse

Présentation de la marque FRITELLES LES COMPLICES DE L'APERITIF

Déposée le 23 juin 1987 par la société FRITO-LAY TRADING COMPANY (EUROPE) GmbH société suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRITELLES LES COMPLICES DE L'APERITIF »

Le déposant est la société FRITO-LAY TRADING COMPANY (EUROPE) GmbH société suisse domicilié(e) Spitalgasse 2 CH 3011 BERNE,Suisse (dossier no 2335898) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2335898) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRITELLES LES COMPLICES DE L'APERITIF est expirée depuis le 23 juin 2017.

FRITO-LAY TRADING COMPANY (EUROPE) GmbH société suisse a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BENENUTS , BN FRITELLE GOUT BACON CHIPTELLE CAMOUETTES I LOVE YOU NOUAZETE , LA QUALITE BENENUTS , PAPYRUS , PILGRIM , BENENUTS PAPYRUS TOUTES LES SAVEURS DE LA MEDITERRANEE LES PETITS FOURRES , BENENUTS RECETTES CREATIVES , BENENUTS DELICES MOELLEUX , BÉNÉNUTS P'TITS CRAQUANTS


FRITO-LAY TRADING COMPANY (EUROPE) GmbH société suisse - Spitalgasse 2 CH 3011 BERNE,Suisse (dossier no 2335898) - Suisse


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2335898) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation n°2090316 - Publication au BOPI 1997-26

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2007 n°2335898 - Publication au BOPI 2007-03-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

Inscription le 14 décembre 1999 - Changement d'adresse n°291898 - Publication au BOPI 1999-12-14

Inscription le 21 octobre 1999 - Transmission totale de propriété; Rectification d'erreur matérielle n°287057 - Publication au BOPI 1999-10-21

Inscription le 14 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291897 - Publication au BOPI 1999-12-14

Inscription le 5 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°253980 - Publication au BOPI 1998-05-05

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; farines et préparations faites de céréales, produits de biscuiterie, pâtisserie, confiserie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.