Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH, Société de droit suisse
Numéro de dépôt :
3470789
Date de dépôt :
20/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2026
Présentation de la marque FRITELLE FOURNEE
Déposée le 20 décembre 2006 par la société étrangère Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRITELLE FOURNEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-04 du 26 janvier 2007.
Le déposant est la société étrangère Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH domicilié(e) Spitalgasse 2, CH 3011 BERNE - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hogan Lovells (Paris) LLP, Mme de Dampierre Marie-Aimée domicilié(e) 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - PARIS Cedex 8 - France.
La marque FRITELLE FOURNEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3470789.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH, Société de droit suisse - Spitalgasse 2, CH 3011 BERNE - Suisse
Hogan Lovells (Paris) LLP, Mme de Dampierre Marie-Aimée - 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - PARIS Cedex 8 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21
Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2016 n°2630414 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2016-10-18
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. En-cas, casse-croûtes et amuse-gueules prêts à consommer, consistant principalement en des pommes de terre, des fruits oléagineux, des denrées alimentaires à base de fruits oléagineux, des graines, des fruits ou d'autres légumes ou combinaisons de ceux-ci, y compris les chips de pomme de terre, les chips à base de taro, les en-cas à base de viande de porc, les en-cas à base de viande de bœuf, les en-cas à base de soja, tous ces produits étant inclus en classe 29, à l'exception des produits de boulangerie-pâtisserie.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.; En-cas, casse-croûtes, amuse-gueules prêts à consommer, consistant principalement en des céréales en grains, maïs, céréales et autres légumes ou combinaisons de ceux-ci comprenant des chips de maïs, de tortillas, de pita, des chips de riz, gâteaux de riz (cake au riz), biscuits (crakers) à base de riz, crakers (biscuits salés et sucrés), bretzels, en-cas soufflés, pop-corn éclaté, pop-corn et cacahuètes sucrés, sauces froides pour en-cas et amuse-gueules, sauces salsa et chili, en-cas sous forme de barres, tous ces produits étant inclus en classe 30, à l'exception des produits de boulangerie-pâtisserie.
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