Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRITELLE
Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
3208612
Date de dépôt :
07/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2023
FRITELLE de Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH

Présentation de la marque FRITELLE

Déposée le 7 février 2003 par la société étrangère Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRITELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est la société étrangère Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH domicilié(e) Spitalgasse 2, CH 3011 BERNE - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hogan Lovells (Paris) LLP domicilié(e) 17 avenue Matignon, CS 60021 - 75008 - PARIS - France.

La marque FRITELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRITELLE est expirée depuis le 7 février 2023.

Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BENENUTS , BN FRITELLE GOUT BACON CHIPTELLE CAMOUETTES I LOVE YOU NOUAZETE , LA QUALITE BENENUTS , PAPYRUS , PILGRIM , BENENUTS PAPYRUS TOUTES LES SAVEURS DE LA MEDITERRANEE LES PETITS FOURRES , BENENUTS RECETTES CREATIVES , BENENUTS DELICES MOELLEUX , BÉNÉNUTS P'TITS CRAQUANTS


Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH, Société de droit suisse - Spitalgasse 2, CH 3011 BERNE - Suisse


Hogan Lovells (Paris) LLP - 17 avenue Matignon, CS 60021 - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Renouvellement sans limitation le 8 février 2013 n°2521305 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-08

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, sauces à salades, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.