Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH, société organisée selon les lois suisses
Numéro de dépôt :
93466903
Date de dépôt :
04/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2023
Présentation de la marque DOUBLENUTS
Déposée le 4 mai 1993 par la société Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOUBLENUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-24 du 18 juin 1993.
Le déposant est la société Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH domicilié(e) Spitalgasse 2, CH 3011 BERN - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Virginie Ulmann, Baker & McKenzie domicilié(e) 1, rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France.
La marque DOUBLENUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466903.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH, société organisée selon les lois suisses - Spitalgasse 2, CH 3011 BERN - Suisse
Virginie Ulmann, Baker & McKenzie - 1, rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41
Inscription le 13 mars 2001 - Changement de dénomination n°317882 - Publication au BOPI 2001-03-13
Inscription le 31 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°478287 - Publication au BOPI 2008-07-31
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2002 n°2233160 - Publication au BOPI 2002-12-20
Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2013 n°2525018 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-20
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, à savoir cacahuètes, cacahuètes enrobées, noisettes, amandes, noix de cajou, pistaches, raisins secs, chips, pommes chips Biscuits, céréales, maïs grillé et éclaté Fruits et légumes frais, graines
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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