Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE L'ESPACE
Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
4044934
Date de dépôt :
05/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/11/2023
DE L\'ESPACE de Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH

Présentation de la marque DE L'ESPACE

Déposée le 5 novembre 2013 par la société étrangère Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DE L'ESPACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la société étrangère Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH domicilié(e) Spitalgasse 2, CH 3011 BERNE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hogan Lovells (Paris) LLP domicilié(e) 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - PARIS Cedex 8 - France.

La marque DE L'ESPACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE L'ESPACE est expirée depuis le 5 novembre 2023.

Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BENENUTS , BN FRITELLE GOUT BACON CHIPTELLE CAMOUETTES I LOVE YOU NOUAZETE , LA QUALITE BENENUTS , PAPYRUS , PILGRIM , BENENUTS PAPYRUS TOUTES LES SAVEURS DE LA MEDITERRANEE LES PETITS FOURRES , BENENUTS RECETTES CREATIVES , BENENUTS DELICES MOELLEUX , BÉNÉNUTS P'TITS CRAQUANTS


Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH, Société de droit suisse - Spitalgasse 2, CH 3011 BERNE - Suisse


Hogan Lovells (Paris) LLP - 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - PARIS Cedex 8 - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

En-cas prêts à la consommation composés principalement de graines, maïs, céréales, autres produits à base de légumes ou d'un mélange de ceux-ci, y compris chips de maïs, chips tortilla, chips pita, chips de riz, gâteaux de riz, crackers au riz, crackers, bretzels, en-cas soufflés, maïs grillé et éclaté (pop-corn), maïs grillé et éclaté (pop-corn) caramélisé et cacahuètes, sauces pour en-cas, sauces de type salsa, en-cas (barres).