Marque renouvelée - Marque en vigueur

COLLECTION FRITELLE
Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
3339181
Date de dépôt :
04/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2025
COLLECTION FRITELLE de Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH

Présentation de la marque COLLECTION FRITELLE

Déposée le 4 février 2005 par la société étrangère Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLLECTION FRITELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est la société étrangère Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH domicilié(e) Spitalgasse 2, CH 3011 BERNE - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hogan Lovells (Paris), LLP domicilié(e) 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - PARIS Cedex 8 - France.

La marque COLLECTION FRITELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COLLECTION FRITELLE arrivera à expiration en date du 4 février 2025.

Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BENENUTS , BN FRITELLE GOUT BACON CHIPTELLE CAMOUETTES I LOVE YOU NOUAZETE , LA QUALITE BENENUTS , PAPYRUS , PILGRIM , BENENUTS PAPYRUS TOUTES LES SAVEURS DE LA MEDITERRANEE LES PETITS FOURRES , BENENUTS RECETTES CREATIVES , BENENUTS DELICES MOELLEUX , BÉNÉNUTS P'TITS CRAQUANTS


Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH, Société de droit suisse - Spitalgasse 2, CH 3011 BERNE - Suisse


Hogan Lovells (Paris), LLP - 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - PARIS Cedex 8 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-28

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Renouvellement sans limitation le 10 février 2015 n°2578386 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-02-10

Casse-croûtes et amuse-gueules prêts à consommer à base de pommes de terre, de noix, noisettes ou de fruits et légumes ou de leur combinaison, y compris les chips, les pommes chips, les chips à base de féculents, les chips et frites de pommes de terre enrobées de fromage. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Casse-croûtes et amuse-gueules prêts à consommer à base de graines, y compris les chips, les chips de maïs, les tortillas, les chips de riz, les crackers, les bretzels et les amuse-gueules et casse-croûtes soufflés et extrudés ; maïs éclatés (pop-corn) ; cacahouètes et pop-corn enrobés de sucre ; casse-croûtes et amuse-gueules à base de graines ou de céréales ; sauces pour casse-croûtes et amuse-gueules. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.