FRITO-LAY TRADING COMPANY (EUROPE) GmbH (société suisse)
Numéro de dépôt :
1710905
Date de dépôt :
10/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2011
Présentation de la marque BN FRITELLE GOUT SALE
Déposée le 10 décembre 1991 par FRITO-LAY TRADING COMPANY (EUROPE) GmbH (société suisse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BN FRITELLE GOUT SALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est FRITO-LAY TRADING COMPANY (EUROPE) GmbH (société suisse) domicilié(e) Spitalgasse 2 CH-3011 BERNE,SUISSE (dossier no 2210965) - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2210965) - 75441 - France.
La marque BN FRITELLE GOUT SALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710905.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRITO-LAY TRADING COMPANY (EUROPE) GmbH (société suisse) - Spitalgasse 2 CH-3011 BERNE,SUISSE (dossier no 2210965) - Suisse
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2210965) - 75441 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2001 n°2210965 - Publication au BOPI 2001-12-06
Inscription le 14 décembre 1999 - Changement d'adresse n°291898 - Publication au BOPI 1999-12-14
Inscription le 14 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291897 - Publication au BOPI 1999-12-14
Inscription le 21 octobre 1999 - Transmission totale de propriété; Rectification d'erreur matérielle n°287057 - Publication au BOPI 1999-10-21
Inscription le 5 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°253980 - Publication au BOPI 1998-05-05
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Farines et préparations faites de céréales, produits de biscuiterie, pâtisserie, confiserie
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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