Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BN FRITELLE GOUT BACON
FRITO-LAY TRADING COMPANY (EUROPE) GmbH (société suisse)

Numéro de dépôt :
1710903
Date de dépôt :
10/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2011
BN FRITELLE GOUT BACON de FRITO-LAY TRADING COMPANY (EUROPE) GmbH   (société suisse

Présentation de la marque BN FRITELLE GOUT BACON

Déposée le 10 décembre 1991 par FRITO-LAY TRADING COMPANY (EUROPE) GmbH (société suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BN FRITELLE GOUT BACON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FRITO-LAY TRADING COMPANY (EUROPE) GmbH (société suisse) domicilié(e) Spitalgasse 2 CH-3011 BERNE,SUISSE (dossier no 2210963) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2210963) - 75441 - France.

La marque BN FRITELLE GOUT BACON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BN FRITELLE GOUT BACON est expirée depuis le 10 décembre 2011.

FRITO-LAY TRADING COMPANY (EUROPE) GmbH (société suisse a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BENENUTS , BN FRITELLE GOUT BACON CHIPTELLE CAMOUETTES I LOVE YOU NOUAZETE , LA QUALITE BENENUTS , PAPYRUS , PILGRIM , BENENUTS PAPYRUS TOUTES LES SAVEURS DE LA MEDITERRANEE LES PETITS FOURRES , BENENUTS RECETTES CREATIVES , BENENUTS DELICES MOELLEUX , BÉNÉNUTS P'TITS CRAQUANTS


FRITO-LAY TRADING COMPANY (EUROPE) GmbH (société suisse) - Spitalgasse 2 CH-3011 BERNE,SUISSE (dossier no 2210963) - Suisse


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2210963) - 75441 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2001 n°2210963 - Publication au BOPI 2001-12-06

Inscription le 14 décembre 1999 - Changement d'adresse n°291898 - Publication au BOPI 1999-12-14

Inscription le 14 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291897 - Publication au BOPI 1999-12-14

Inscription le 21 octobre 1999 - Transmission totale de propriété; Rectification d'erreur matérielle n°287057 - Publication au BOPI 1999-10-21

Inscription le 5 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°253980 - Publication au BOPI 1998-05-05

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Farines et préparations faites de céréales, produits de biscuiterie, pâtisserie, confiserie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.