FRITO-LAY TRADING COMPANY (EUROPE) GmbH société suisse
Numéro de dépôt :
95560463
Date de dépôt :
27/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2015
Présentation de la marque BN 3D'S BUGLES GOUT BACON
Déposée le 27 février 1995 par la société FRITO-LAY TRADING COMPANY (EUROPE) GmbH société suisse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BN 3D'S BUGLES GOUT BACON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-14 du 7 avril 1995.
Le déposant est la société FRITO-LAY TRADING COMPANY (EUROPE) GmbH société suisse domicilié(e) Spitalgasse 2 CH 30 11 BERNE,Suisse (dossier no 2276850) - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2276850) - 75441 - France.
La marque BN 3D'S BUGLES GOUT BACON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560463.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRITO-LAY TRADING COMPANY (EUROPE) GmbH société suisse - Spitalgasse 2 CH 30 11 BERNE,Suisse (dossier no 2276850) - Suisse
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2276850) - 75441 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-31
Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2004 n°2276850 - Publication au BOPI 2004-12-08
Inscription le 5 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°253980 - Publication au BOPI 1998-05-05
Inscription le 14 décembre 1999 - Changement d'adresse n°291898 - Publication au BOPI 1999-12-14
Inscription le 21 octobre 1999 - Transmission totale de propriété; Rectification d'erreur matérielle n°287057 - Publication au BOPI 1999-10-21
Inscription le 14 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291897 - Publication au BOPI 1999-12-14
Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BN 3D'S BUGLES GOUT BACON"
