Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BENENUTS FRITELLE CRAC
Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
3990396
Date de dépôt :
15/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2023
BENENUTS FRITELLE CRAC de Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH

Présentation de la marque BENENUTS FRITELLE CRAC

Déposée par voie électronique le 15 mars 2013 par la société étrangère Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BENENUTS FRITELLE CRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la société étrangère Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH domicilié(e) Spitalgasse 2, CH-3011 Berne - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hogan Lovells (Paris) LLP domicilié(e) 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - Paris Cedex 8 - France.

La marque BENENUTS FRITELLE CRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BENENUTS FRITELLE CRAC est expirée depuis le 15 mars 2023.

Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BENENUTS , BN FRITELLE GOUT BACON CHIPTELLE CAMOUETTES I LOVE YOU NOUAZETE , LA QUALITE BENENUTS , PAPYRUS , PILGRIM , BENENUTS PAPYRUS TOUTES LES SAVEURS DE LA MEDITERRANEE LES PETITS FOURRES , BENENUTS RECETTES CREATIVES , BENENUTS DELICES MOELLEUX , BÉNÉNUTS P'TITS CRAQUANTS


Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH, Société de droit suisse - Spitalgasse 2, CH-3011 Berne - Suisse


Hogan Lovells (Paris) LLP - 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - Paris Cedex 8 - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amuse-gueules à base de fruits, légumes, fromage, viande, fruits secs préparés ; graines comestibles, à savoir graines de tournesol, graines de soja, fèves conservées ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; amuse-gueules à base de farine, maïs, céréales, riz ; graines de céréales transformées.