Marque renouvelée - Marque en vigueur

BENENUTS
Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
96628301
Date de dépôt :
04/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2026

Présentation de la marque BENENUTS

Déposée le 4 juin 1996 par la société étrangère Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BENENUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est la société étrangère Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH domicilié(e) Spitalgasse 2, CH 3011 BERNE - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hogan Lovells (Paris) LLP, Mme Fourniol Céline domicilié(e) 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - PARIS Cedex 8 - France.

La marque BENENUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628301.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BENENUTS arrivera à expiration en date du 4 juin 2026.

Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BENENUTS , BN FRITELLE GOUT BACON CHIPTELLE CAMOUETTES I LOVE YOU NOUAZETE , LA QUALITE BENENUTS , PAPYRUS , PILGRIM , BENENUTS PAPYRUS TOUTES LES SAVEURS DE LA MEDITERRANEE LES PETITS FOURRES , BENENUTS RECETTES CREATIVES , BENENUTS DELICES MOELLEUX , BÉNÉNUTS P'TITS CRAQUANTS


Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH, Société de droit suisse - Spitalgasse 2, CH 3011 BERNE - Suisse


Hogan Lovells (Paris) LLP, Mme Fourniol Céline - 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - PARIS Cedex 8 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-37

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2006 n°2316029 - Publication au BOPI 2006-05-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-43

Inscription le 28 mai 2001 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°324094 - Publication au BOPI 2001-05-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46

Inscription le 17 août 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°439044 - Publication au BOPI 2006-08-17

Inscription le 26 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°461270 - Publication au BOPI 2007-09-26

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2016 n°2620003 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-06-02

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, notamment cacahuètes, cacahuètes enrobées, noisettes, amandes, noix de cajou, pistaches, raisins secs, rondelles de pommes de terre frites.Biscuits, céréales, grains de maïs éclatés.Fruits et légumes frais, graines (semences)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.