Marque expirée - Marque en non vigueur

BE CHOCOLATE
FRITO-LAY TRADING COMPANY (Europe) GmbH, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
3655219
Date de dépôt :
05/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2019
BE CHOCOLATE de FRITO-LAY TRADING COMPANY (Europe) GmbH

Présentation de la marque BE CHOCOLATE

Déposée le 5 juin 2009 par la société étrangère FRITO-LAY TRADING COMPANY (Europe) GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BE CHOCOLATE »

Le déposant est la société étrangère FRITO-LAY TRADING COMPANY (Europe) GmbH domicilié(e) Spitalgasse 2 - 3011 - BERN - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BE CHOCOLATE est expirée depuis le 5 juin 2019.

FRITO-LAY TRADING COMPANY (Europe) GmbH a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BENENUTS , BN FRITELLE GOUT BACON CHIPTELLE CAMOUETTES I LOVE YOU NOUAZETE , LA QUALITE BENENUTS , PAPYRUS , PILGRIM , BENENUTS PAPYRUS TOUTES LES SAVEURS DE LA MEDITERRANEE LES PETITS FOURRES , BENENUTS RECETTES CREATIVES , BENENUTS DELICES MOELLEUX , BÉNÉNUTS P'TITS CRAQUANTS


FRITO-LAY TRADING COMPANY (Europe) GmbH, Société de droit suisse - Spitalgasse 2 - 3011 - BERN - Suisse


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Errata de l'enregistrement - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Céréales pour le petit déjeuner ; céréales prêtes à consommer ; en-cas consistant principalement en des céréales ; muesli et préparations à base de muesli ; en-cas à base de céréales ; gâteaux à base de céréales et barres de céréales ; préparations à base de céréales, tous étant aromatisés au chocolat.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.