FRITO-LAY TRADING COMPANY (EUROPE) GmbH société suisse
Numéro de dépôt :
95561144
Date de dépôt :
03/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2015
Présentation de la marque 3D'S BUGLES GOUT BACON
Déposée le 3 mars 1995 par la société FRITO-LAY TRADING COMPANY (EUROPE) GmbH société suisse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 3D'S BUGLES GOUT BACON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-14 du 7 avril 1995.
Le déposant est la société FRITO-LAY TRADING COMPANY (EUROPE) GmbH société suisse domicilié(e) Spitalgasse 2 CH 3011 BERNE,Suisse (dossier no 2277391) - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2277391) - 75441 - France.
La marque 3D'S BUGLES GOUT BACON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561144.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRITO-LAY TRADING COMPANY (EUROPE) GmbH société suisse - Spitalgasse 2 CH 3011 BERNE,Suisse (dossier no 2277391) - Suisse
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2277391) - 75441 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32
Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2004 n°2277391 - Publication au BOPI 2004-12-16
Inscription le 5 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°253980 - Publication au BOPI 1998-05-05
Inscription le 14 décembre 1999 - Changement d'adresse n°291898 - Publication au BOPI 1999-12-14
Inscription le 21 octobre 1999 - Transmission totale de propriété; Rectification d'erreur matérielle n°287057 - Publication au BOPI 1999-10-21
Inscription le 14 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291897 - Publication au BOPI 1999-12-14
Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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